Mentions légales
1. Présentation du site
Propriétaire, créatrice, responsable de la publication et webmaster :
Augustine LEVEL
Statut : Micro-entreprise, constituée le 18/12/2019
SIRET : 879 958 007 00012
Hébergeur : Wix
Crédits :
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2. Conditions générales d’utilisation du site
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Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
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3. Description des services fournis
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Les contenus ne sont pas exhaustifs et peuvent être modifiés à tout moment.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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7. Gestion des données personnelles
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9. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.astro-energie.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de la micro-entreprise.
10. Textes de référence
– Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)
– Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
11. Lexique
Utilisateur : toute personne naviguant sur le site
Informations personnelles : données permettant l’identification directe ou indirecte d’une personne physique